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Conseil municipal du mardi 28 février 2017 à 19h

Mardi 28 février 2017 à 19h, salle du Conseil Municipal
 

Ordre du jour :

AFFAIRES FINANCIÈRES

  • ­Détermination et reprise des résultats prévisionnels du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2016 au Budget Primitif 2017 de la Ville d’Amboise.
  • ­Fixation des taux d’imposition 2017.
  • ­Budget Primitif 2017.
  • ­Convention d’objectifs et de moyens - subventions supérieures à 23 000 €.
  • ­Taxe de séjour communautaire : encaissement pour compte de tiers.

 

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Demande de subventions au titre du FSIL : aménagement des ponts Maréchal Leclerc et isolation de l’école Anne de Bretagne.
  • Indemnisation de mise en fourrière d’un véhicule.

 

AFFAIRES SOCIALES - LOGEMENT

  • ­ Convention de réservation de logements - Opération Rue Joachim du Bellay Val Touraine Habitat.

 

COMMERCE - TOURISME

  • ­Convention d’occupation du domaine public : petit train touristique

 

SERVICE DES SPORTS

  • Aides aux projets


INTERCOMMUNALITÉ

  •  Rapport du schéma de mutualisation
  • Convention de prestation de service pour la mise en œuvre de la compétence Enfance Jeunesse avec la CCVA - fourniture de produits d’entretien.

 

ENFANCE - JEUNESSE

  • Aide au projet : séjour linguistique en Espagne, collège Malraux.


INFORMATION SUR LES DÉCISIONS


QUESTIONS DIVERSES



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