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Prochain conseil municipalPartager...impdef+-

Conseil municipal du vendredi 25 mai 2018 à 19h

Prochain Conseil Municipal

Lundi 11 juin 2018 à 19h, salle du conseil municipal

 

Ordre du jour:

 

> FINANCES

  • Vote du Compte de Gestion 2017 Ville
  • Vote du Compte Administratif 2017 Ville
  • Détermination et affectation définitive des résultats du Compte Administratif et du Compte de Gestion 2017 au budget 2018
  • Décision Modificative n° 1 Budget Ville
  • Admission en non-valeur – créances éteintes
  • Taxe Locale sur la Publicité Extérieure Modification des tarifs 2019

> RESSOURCES HUMAINES

  • Adhésion à la convention du CDG37 pour la médiation préalable obligatoire
  • Prestation de service DST et DST Adjoint entre la CCVA et la Ville
  •  Mise à jour du tableau des effectifs

> AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Aménagement des Ponts Leclerc : DETR 2019
  •  Désignation du délégué à la Protection des Données et convention de prestation de service avec la CCVA

> DÉVELOPPEMENT URBAIN

  • Dénomination de voiries
  • Cession partie parcelle AH 150 à la CCVA : promesse de vente
  • Projet d’Aménagement et de Développement Durable du Plan Local de l’Urbanisme Intercommunal (PLUI)

> ÉCONOMIE-COMMERCE

  • Délégation de Service Public : organisation d’une foire exposition

> SPORTS

  • Aides aux projets
  • Inscription du parcours de course d’orientation du Bois de la Moutonnerie au PDESI

> INFORMATION SUR LES DÉCISIONS        

 

> QUESTIONS DIVERSES


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