Délibération du 14 novembre 2022

  • 001_ Autoriser le Maire à ester en justice

Délibérations du 22 octobre 2022

  • 001_ Achat des bâtiments de l’ancienne entreprise PRESTAL n°1
  • 002_ Achat des bâtiments de l’ancienne entreprise PRESTAL n°2
  • 003_ Délégation de pouvoirs au Maire n°1
  • 004_ Délégation de pouvoirs au Maire n°1

Délibérations du 22 septembre 2022

  • 001_ Convention de mise à disposition de parcelles entre la commune d’Amboise et l’association des Jardins Ouvriers d’Amboise
  • 002_ Dénomination – Adressage – Rue Édouard André
  • 003_ Apposition d’une plaque lors de la cérémonie du Centenaire de la Société des Membres de La Légion d’Honneur
  • 004_ Désignation Correspondant Défense
  • 005_ Désignation membres du Conseil d’Administration du Lycée Agricole d’Amboise
  • 006_ Avis sur le Plan de Prévention des Risques d’Inondation – Val de Cisse
  • 007_ Adhésion à la médiation préalable obligatoire du CDG37 pour la ville et le CCAS
  • 008_ Renouvellement de la mise à disposition d’un agent auprès du CCAS
  • 009_ Mise à jour du barème de remboursement des frais de déplacements et des modalités d’attribution
  • 010_ Conventions de mise à disposition ascendantes et descendantes entre la ville et la CCVA
  • 011_ Décision Modificative n°2-2022
  • 012_ Admission en non-valeur et créances éteintes
  • 013_ Relais SEPIA - Soutien financier de la Ville d’Amboise
  • 014_ Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) – Subvention à la Maison des Droits de l’Enfant en Touraine (Croix Rouge Française)
  • 015_ Convention de partenariat avec l’association Quinte et Sens - programmation du concert « Vivaldi l’âge d’or » dans le cadre de la saison culturelle
  • 016_ Politique de régulation des collections et définition des critères et modalités d’élimination des documents n’ayant plus leur place au sein des collections de la Médiathèque Aimé Césaire
  • 017_ Convention avec l’UCVA pour des chèques cadeaux
  • 018_ Proposition d’inscription de coupes à l’état d’assiette 2023 - Bois de la Moutonnerie

Délibérations du 19 juillet 2022

Téléchargez toutes les délibérations du 19 juillet 2022 en cliquant ici.

  • 001_ Adoption du procès-verbal de la séance du 12 mai 2022
  • 002_ Représentation de la commune au sein du Syndicat Intercommunal de Transport Scolaire des Deux Vallées
  • 003_Achat d’un bâtiment rue Grégoire de Tours
  • 004_ Désaffectation et déclassement d’automobiles
  • 005_Mise à jour du tableau des effectifs
  • 006_Création d’un emploi non permanent en contrat de projet
  • 007_ Avenants aux conventions de mise à disposition individuelles ascendantes et descendantes de plein droit de personnel Enfance-Jeunesse entre la Ville d’Amboise et la Communauté de Communes du Val d’Amboise
  • 008_ Transfert du compte épargne temps d’un agent titulaire suite à mutation entre la Ville d’Amboise et la Ville de Tours
  • 009_ Décision modificative n°1 de 2022
  • 010_ Octroi d’une garantie d’emprunt à Touraine Logement pour l’opération « 5 logements individuels – Prêt Social Location Accession (PSLA) situés 39 rue François Clouet à Amboise – Hameau de Lucé »
  • 011_ Attribution d’une subvention au Comité d’Indre et Loire du Concours National de la Résistance et de la Déportation
  • 012_ Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD)
  •  Subventions au titre de l’année 2022
  • 013_Programme de Réussite Éducative : Subvention de la Ville au CCAS
  • 014_Convention avec l’association Colosse Aux Pieds d’Argile dans le cadre des luttes contre les violences sexuelles, la pédocriminalité et le bizutage
  • 015_ Aide au projet de l’UCANN pour l’organisation du critérium cycliste le 04 juillet 2022
  • 016_ Aide au projet de Cultu’Raids Assaut pour l’organisation de la Nuit des Roys le 03 septembre 2022
  • 017_ Modification du Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours de la Piscine de l’Ile d’Or
  • 018_ Dénomination du nouveau centre d’archives
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