Téléchargez la liste des délibérations présentées au conseil municipal du 2 février 2023 en cliquant ici.

• 23-001 : PV de conseil du 25 novembre 2022
• 23-001_1 : Annexe PV de conseil du 25 novembre 2022
• 23-002 : PV du conseil du 14 décembre 2022
• 23-002_2 : PJ PV du conseil du 14 décembre 2022

AFFAIRES GÉNÉRALES 

• 23-003 : Déclassement de l’ancien centre de secours SDIS sur les parcelles AO 1, 2 et 3 
• 23-004 : Représentation de la Ville d’Amboise dans le Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre et Loire (SIEIL)
• 23-005 : Représentation de la Ville d’Amboise dans le Syndicat de Transport scolaire Noizay-Nazelles
• 23-006 : Représentation de la Ville d’Amboise dans le Syndicat Intercommunal de Transport Scolaire des Deux Vallées
• 23-007: Représentation de la Ville d’Amboise dans le Syndicat Intercommunal pour la surveillance des cavités souterraines et masses rocheuses instables
• 23-008 : Adhésion à l’association Villes Internet
• 23-009 : Adhésion aux accords-cadres « signalisation verticale » (directionnelle, de police, permanente et temporaire) métallique et plastique conclus par le GIP Approlys Centr’Achats 
• 23-010 : Mémoire en défense – commission du contentieux du stationnement payant 
• 23-011 : Révision du bail emphytéotique entre la Région Centre Val de Loire et la Ville d’Amboise 

URBANISME 

• 23-012 : Convention pour autorisation de passage en terrain privé de canalisations d’alimentation en eau potable (terrain appartenant à la Ville d’Amboise)
• 23-012_1 : Annexe convention pour autorisation de passage en terrain privé de canalisations d’alimentation en eau potable (terrain appartenant à la Ville d’Amboise)

COMMUNICATION

• 23-013 : Convention portant sur la réalisation de la régie publicitaire d'Amboise communicante et de l'impression du magazine - années 2023 et 2024
• 23-013_1 : Annexe 1 convention portant sur la réalisation de la régie publicitaire d'Amboise communicante et de l'impression du magazine - années 2023 et 2024
• 23-013_2 : Annexe 2 convention portant sur la réalisation de la régie publicitaire d'Amboise communicante et de l'impression du magazine - années 2023 et 2024

FINANCES

• 23-014 : Dépenses d’investissement avant le vote du Budget primitif 2023
• 23-015 : Lancement d’une consultation pour la ligne de trésorerie 

RESSOURCES HUMAINES

• 23-016 : Engagement d’un bon de commande pour le recyclage PSE1 de l’éducateur sportif du service des sports
• 23-017 : Engagement d’un bon de commande pour la formation « Inclusions des enfants en situation de handicap » (2ème partie)
• 23-017_1 : Convention pour la formation « Inclusions des enfants en situation de handicap »
• 23-018 : Conventions de mise à disposition ascendantes et descendantes de plein droit entre la ville et la CCVA
• 23-018_1 : Annexe conventions de mise à disposition ascendantes et descendantes de plein droit entre la ville et la CCVA
• 23-019 : Convention de mise à disposition d’un agent auprès du CCAS dans le cadre du PRE à hauteur de 60%
• 23-019_1 : Annexe convention de mise à disposition d’un agent auprès du CCAS dans le cadre du PRE à hauteur de 60%
• 23-020 : Convention de mise à disposition d’un agent auprès du CCAS dans le cadre du PRE à hauteur de 100%
• 23-020_1 : Annexe convention de mise à disposition d’un agent auprès du CCAS dans le cadre du PRE à hauteur de 100%
• 23-021 : Mise à jour du tableau des effectifs
• 23-021_1 : Annexe mise à jour du tableau des effectifs

POLITIQUE DE LA VILLE

• 23-022 : Programme de réussite éducative : achat de logiciel pour la réussite éducative

EDUCATION

• 23-023 : Prestation de formation aux Gestes Qui Sauvent par l’association Aqua Life Saving

SPORT

• 23-024 : Mise à disposition de salle et de matériel, association Les lames amboisiennes
• 23-025 : Mise à disposition de salle et de matériel, Amboise Twirling Bâton
• 23-026 : Mise à disposition de salle et de matériel, APE les P’tits Jules
• 23-027 : Mise à disposition du Gymnase Ménard, association Avenir handball Amboise
• 23-028 : Mise à disposition du Gymnase Ménard, association ACA Football
• 23-029 : Mise à disposition du Gymnase Ménard, association Avenir handball Amboise
• 23-030 : Mise à disposition du Gymnase Ménard, Judo Club Amboise
• 23-031 : Mise à disposition du Gymnase Guynemer, MJC d’Amboise
• 23-032 : Mise à disposition de salle et gymnase, AMBOISE VOLLEY BALL
• 23-033 : Mise à disposition de salle, Avenir d’Amboise Badminton
• 23-034 : Mise à disposition de salle, ACAN Basket
• 23-035 : Mise à disposition de salle, ACADÉMIE DE BOXES AMBOISIEN
• 23-036 : Mise à disposition de salle, JUDO CLUB AMBOISE 
• 23-037 : Mise à disposition de salle, Amboise Twirling Bâton
• 23-038 : Mise à disposition du Dojo des Acacias, CCVA ALSH Croc Loisirs
• 23-039 : Mise à disposition du Dojo des Acacias, ACA Football
• 23-040 : Mise à disposition du minibus, Les Lames amboisiennes
• 23-041 : Mise à disposition du minibus, ACADÉMIE DE BOXES AMBOISIEN
• 23-042 : Mise à disposition d’un local municipal, CLUB DE CANOÉ KAYAK
• 23-042: Annexe mise à disposition d’un local municipal, CLUB DE CANOÉ KAYAK
• 23-043 : Mise à disposition parcours cyclocross et de matériel, UCANN

PATRIMOINE

• 23-044 : Récolement archives
• 23-044_1 : Annexe récolement archives

CULTURE

• 23-045 : Contrat de cession avec la Compagnie ReBonDire
• 23-045_1 : Annexe contrat de cession avec la Compagnie ReBonDire
• 23-046 : Convention coopération CNRS
• 23-046_1 : Annexe convention coopération CNRS
• 23-047 : Convention de partenariat Temps Machine
• 23-047_1 : Annexe convention de partenariat Temps Machine
• 23-048 : Convention de partenariat – spectacle Rythm Fire
• 23-048_1 : Annexe convention de partenariat – spectacle Rythm Fire
• 23-049 : Convention de partenariat – représentation spectacle L’Histoire de Babar
• 23-049_1 : Annexe convention de partenariat – représentation spectacle L’Histoire de Babar
• 23-050 : Contrat d’accueil en résidence et d’exposition Anaïs Lelièvre
• 23-050_1 : Annexe contrat d’accueil en résidence et d’exposition Anaïs Lelièvre
• 23-051 : Mise à disposition de la salle Clément Marot, association AVF Amboise
• 23-052 : Mise à disposition de la salle Clément Marot, AAPPMA La Gaule Amboisienne
• 23-053 : Mise à disposition de la salle Clément Marot, l’Association Ensemble Vocal CHANTELOIRE
• 23-054 : Mise à disposition de la salle Francis Poulenc, association Les Historiales Amboisiennes
• 23-055 : Mise à disposition de la salle Francis Poulenc, association Souvenir Français
• 23-056 : Mise à disposition de la salle Francis Poulenc, à l’association A.C.T.A.
• 23-057 : Mise à disposition de la salle Francis Poulenc – Réunion Publique
• 23-058 : Mise à disposition de la salle Descartes, association ADF Motoclub
• 23-059 : Mise à disposition de la salle Descartes, 1838° section des médaillés militaires d’Amboise
• 23-060 : Mise à disposition de la salle Descartes, club de Pétanque d’Amboise
• 23-061: Mise à disposition de la salle Molière, agence immobilière Foncia Val de Loire
• 23-062 : Mise à disposition de la salle Molière, Section d’Amboise du P. C. F.
• 23-063 : Mise à disposition de la salle Molière, société Tupperware
• 23-064 : Mise à disposition de la salle Molière, Mme Robert
• 23-065 : Mise à disposition de la salle Molière, agence immobilière Foncia Val de Loire
• 23-066 : Mise à disposition de la salle Molière, Madame DURAN
• 23-067: Mise à disposition de l’église St Florentin, Association Artistes en Val d’Amboise
• 23-068 : Prêt de matériel d’animation – Quinzaine de la Parentalité
• 23-068_1 : Annexe prêt de matériel d’animation – Quinzaine de la Parentalité

AFFAIRES GENERALES

Marchés - lancement :

• 23-069 : Consultation – entretien des gouttières des bâtiments communaux
• 23-070: Consultation achat produits d’entretien
• 23-071 : Consultation entretien des espaces verts

Marchés - attribution :

• 23-072 : Contrôle technique Kangoo 1
• 23-073 : Contrôle technique Kangoo 2
• 23-074 : Contrôle anti-pollution
• 23-075: Réparation roue sableuse
• 23-076: Réparation roue sableuse 2
• 23-077 : Réparation Benne Nissan Cabstar
• 23-078 : Réparation Benne Renault Midlum
• 23-079 : Achat pneu – Mercedes Atego
• 23-080: Achat pneus
• 23-081 : Kit distribution – Benne Iveco
• 23-082 : Achat flexible – Mini pelle Yanmar
• 23-083 : Achat flexible – Tracteur tondeuse
• 23-084 : Achat bougies – Brosse de désherbage
• 23-085 : Achat filtre à air pour taille haie
• 23-086 : Achat filtre hydraulique – Epareuse
• 23-087 : Achat kit de filtration
• 23-088 : Achat Glace de rétroviseur - Peugeot Expert
• 23-089: Achat de rotules
• 23-090 : Achat triangles de suspension
• 23-091 : Achat gyrophare
• 23-092 : Remplacement câble du Manitout
• 23-093 : Remplacement démarreur – Renault Master
• 23-094: Remplacement Neiman – Renault Master
• 23-095 : Réparation réseau eaux pluviales – CTM
• 23-096 : Achats poteaux et grillage – Réparation clôture CTM
• 23-097 : Nettoyage des vêtements de travail – CTM
• 23-098 : Achats fournitures diverses - Stock CTM
• 23-099 : Achat mécanisme chasse d’eau – Stock CTM
• 23-100 : Achat rampe lumineuse - CTM
• 23-101 : Achat de différents fluides – CTM
• 23-102 : Achat bougies et filtre à air – CTM
• 23-103 : Acquisition matériaux – CTM
• 23-104 : Acquisition fournitures diverses – CTM
• 23-105 : Achat de gazole non routier - CTM
• 23-106 : Achat de gazole non routier – stade Georges Boulogne 
• 23-107 : Achat fournitures diverses - stock magasin général
• 23-108 : Acquisition de potelets - stock magasin général
• 23-109 : Acquisition d’une bouteille de gaz – stock magasin général
• 23-110 : Acquisition balais – stock magasin général
• 23-111 : Réapprovisionnement stock eau déminéralisée
• 23-112 : Acquisition fournitures - Atelier menuiserie
• 23-113 : Affutage de différents matériels – Atelier Menuiserie
• 23-114 : Achat de béton - Voirie
• 23-115: Réapprovisionnement stock signalisation - Voirie 
• 23-116 : Achat de bouteilles de gaz – Voirie
• 23-117 : Entretien aspirateur –Voirie
• 23-118 : Achat rivets – Voirie
• 23-119 : Achats solives – Espace Pinasseau
• 23-120 : Réparation volets roulants – Espace Pinasseau
• 23-121 : Achats fournitures – Espace Pinasseau
• 23-122 : Aménagement espace repas – Espace Pinasseau
• 23-123 : Achats coulisses – Ecole maternelle Jeanne d’Arc
• 23-124 : Acquisition de cartouches temporisées – Ecole J. Ferry
• 23-125 : Travaux d’isolation – école Jules Ferry
• 23-126 : Achat produits pharmaceutiques – Ecole Jules Ferry
• 23-127 : Achat lampe pour vidéoprojecteur + vidéoprojecteur – Ecole J. Ferry et A. Paré
• 23-128 : Acquisition de colle – Ecole Ambroise Paré élémentaire
• 23-129 : Achat panneau médium – Ecole Ambroise Paré élémentaire 
• 23-130 : Achats luminaires – Ecole Anne de Bretagne
• 23-131 : Réparation éclairage – Ecole Rabelais Richelieu
• 23-132 : Acquisition de cartouches temporisées – Ecole G. Sand
• 23-133 : Réparation chauffage - Ecole G. Sand
• 23-134 : Réparation réseau eaux usées – Ecole G. Sand
• 23-135 : Acquisition traverses – parc de la Sapinière
• 23-136 : Fournitures Espaces Verts – parc de la Sapinière
• 23-137 : Achat câbles, manchons et tendeurs – parc de la Sapinière
• 23-138 : Achat barres de fer - parc de la Sapinière
• 23-139 : Achat tirefonds - parc de la Sapinière
• 23-140 : Arrosage automatique - parc de la Sapinière
• 23-141 : Réparation éclairage – Stade des 5 Tourangeaux
• 23-142 : Réparation éclairage – Stade Georges Boulogne
• 23-143 : Acquisition poignées et tiges filetées – Stade Georges Boulogne
• 23-144 : Achat de panneaux de signalisation – Conservatoire de la Confiserie
• 23-145 : Réparation borne escamotable – Rue Nationale
• 23-146 : Marquage au sol – gare routière
• 23-147 : Aménagement sportif – quartier de la Verrerie
• 23-148 : Achat de panneau – cimetière de la Grille Dorée
• 23-149 : Déplacement d’un poteau incendie – Avenue E. Gounin
• 23-150 : Travaux de décapage – Place Michel Debré
• 23-151 : Réparation bornes escamotables – Place Michel Debré
• 23-152 : Achat kit d’occultation – rue Pierre Brossolette
• 23-153 : Renouvellement des licences M365
• 23-154 : Achat table pique-nique et tabourets - Mairie
• 23-155 : Achat de feuilles PMMA – Mairie
• 23-156 : Achat de butées adhésives – Mairie
• 23-157 : Acquisition joints - Mairie
• 23-158 : Acquisition têtes de douche – Camping
• 23-159 : Achat ballasts LED – service culturel
• 23-160 : Achat distributeur papier hygiénique – Pôle Simone Veil
• 23-161 : Avenant au marché 1414-21 - nettoyage des vitres
• 23-162: Remplacement armoires de commande d’éclairage public
• 23-163 : Maintenance alarmes anti-intrusion
• 23-164 : Contrat de maintenance des portillons
• 23-165 : Maintenance clapets coupe-feu
• 23-166 : Avenant contrat maintenance portes automatiques
• 23-167 : Achat alimentation et logistique - cérémonies patriotiques 2023 
• 23-168 : Achat petits fours – cérémonie du 8 mai 2023
• 23-169 : Achat biscuits cérémonies patriotiques
• 23-170 : Achat boissons – cérémonies patriotiques 2023  
• 23-171 : Achat vins – cérémonies patriotiques
• 23-172 : Achat gerbes de fleurs - Cérémonies patriotiques 1er semestre 2023
• 23-173 : Prestation retransmission – séances du Conseil Municipal
• 23-174 : Achat gerbes de fleurs – décès
• 23-175 : Achats alimentaires catering artistes février mars 2023
• 23-176 : Frais de location technique, spectacle Goupil & Kosmao
• 23-177 : Frais d’hébergement spectacle Goupil et Kosmao
• 23-178 : Frais de location technique spectacle Les Imposteurs
• 23-179 : Frais d’hébergement spectacle Le porteur d’histoire
• 23-180 : Frais de restauration spectacle le porteur d’histoire
• 23-181 : Frais accord piano spectacle Rythm Fire
• 23-182 : Frais d’hébergement association Tap dance
• 23-183 : Achat fournitures Théâtre Beaumarchais
• 23-184 : Frais de restauration spectacle Sphère
• 23-185 : Location techniciens, spectacle Sphère
• 23-186 : Frais hébergement supplémentaire, spectacle Vivaldi, l’âge d’or
• 23-187 : Achat alimentation animale
• 23-188 : Achat DVD
• 23-189 : Achat CD 
• 23-190 : Achat étiquettes RFID
• 23-191 : Achat fournitures médiathèque
• 23-192 : Achat papier de soie
• 23-193 : Achat présentoirs
• 23-194 : Achat rouleaux filmoplast
• 23-195 : Achats alimentaires chasse au trésor
• 23-196 : Intervention Arborésciences
• 23-197 : Prestation Printemps des Poètes
• 23-198 : Renouvellement abonnement jeunesse
• 23-199 : Contrat d’utilisation de la base de données bibliographique ELECTRE
• 23-200 : Impression Vinyle – Exposition Anaïs Lelièvre
• 23-201 : Achat panneaux – Exposition Anaïs Lelièvre
• 23-202 : Impression dépliants – Exposition Anaïs Lelièvre
• 23-203 : Impression catalogues – exposition Anaïs Lelièvre
• 23-204 : Impression affiches – exposition Anaïs Lelièvre
• 23-205 : Impression adhésifs – exposition Anaïs Lelièvre
• 23-206 : Impression affiches – brocante mensuelle
• 23-207 : Impression plans camping
• 23-208 : Impression Amboise communicante – 2e trimestre 2023
• 23-209 : Maintenance horodateurs
• 23-210 : Renouvellement contrat application Flowbird

• 22-246 : PV de conseil du 30 juin 2022 et PV de conseil du 18 juillet 2022
• 22-246_1 : Annexe conseil du 30 juin 2022 
• 22-246_2 : Annexe conseil du 18 juillet 2022
• 22-247 : PV de conseil du 22 septembre 2022
• 22-247_1 : Annexe conseil du 22 septembre 2022
• 22-248 : PV de conseil du 22 octobre 2022
• 22-248_1 : Annexe conseil du 22 octobre 2022
• 22-249 : PV du conseil du 14 novembre 2022
• 22-249_1 : Annexe conseil du 14 novembre 2022

AFFAIRES GÉNÉRALES 

• 22-250 : Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
• 22-250_1 : Annexe Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
• 22-251 : Création et composition des commissions municipales
• 22-252 : Dépôt des listes : commission de délégation de service public (DSP)
• 22-253 : Election des membres de la commission de délégation de service public (DSP)
• 22-254 : Dépôt des listes dans le cadre de l’élection des membres de la commission d’appel d’offre (CAO)
• 22-255 : Election des membres de la Commission d’Appel d’Offre (CAO)
• 22-256 : Election des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale
• 22-257 : Représentation de la Ville d’Amboise dans le Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre et Loire (SIEIL)
• 22-258 : Représentation de la Ville d’Amboise au sein des Conseils d’Administration des collèges et lycées
• 22-259 : Représentation de la Ville d’Amboise au sein des conseils d’école
• 22-260 : Représentation de la Ville d’Amboise au sein de l’école de musique et théâtre Paul Gaudet
• 22-261 : Représentation de la Ville d’Amboise dans le Syndicat de Transport scolaire Noizay-Nazelles
• 22-262 : Représentation de la Ville d’Amboise au sein de l’association « MARPA les 2 Aires »
• 22-263 : Représentation de la Ville d’Amboise dans le Syndicat Intercommunal de Transport Scolaire des Deux Vallées
• 22-264 : Représentation de la Ville d’Amboise dans le Syndicat Intercommunal pour la surveillance des cavités souterraines et masses rocheuses instables
• 22-265 : Représentation de la Ville d’Amboise au sein de l’association des communes en zone argileuse d’Indre et Loire
• 22-266 : Représentation de la Ville d’Amboise au sein du conseil de surveillance du centre hospitalier intercommunal Amboise Château Renault
• 22-267 : Représentation de la Ville d’Amboise à la conférence sanitaire du centre hospitalier intercommunal Amboise Château Renault
• 22-268 : Représentation de la Ville d’Amboise au sein du GIP RECIA
• 22-269 : Représentation de la Ville d’Amboise au sein de la commission de suivi de site
• 22-270 : Cotisation à l’association internationale Le vie di Leonardo Da Vinci
• 22-271 : Renouvellement adhésion Cités Unies France
• 22-272 : Convention Territoriale Globale CAF-CCVA-Ville
• 22-272 : Annexe Convention Territoriale Globale CAF-CCVA-Ville  
• 22-273 : Vente des parcelles AZ n°133, 134 et 135b
• 22-273 : Annexe Vente des parcelles AZ n°133, 134 et 135b
• 22-274 : Autorisation d’Ester en justice
• 22-274_1 : Annexe 1 Autorisation d’Ester en justice 
• 22-274_2 : Annexe 2 Autorisation d’Ester en justice
• 22-274_3 : Annexe 3 Autorisation d’Ester en justice
• 22-274_4 : Annexe 4 Autorisation d’Ester en justice
• 22-274_5 : Annexe 5 Autorisation d’Ester en justice
• 22-275 : Déclassement ancien SDIS
• 22-276 : Retrait délibération 22-110 Prestal

FINANCES

• 22-277 : Octroi d’une garantie d’emprunt à CDC Habitat Social 
• 22-277_1 : Annexe 1 Octroi d’une garantie d’emprunt à CDC Habitat Social 
• 22-277_2 : Annexe 2 Octroi d’une garantie d’emprunt à CDC Habitat Social 
• 22-278 : Avance sur la subvention versée au C.C.A.S avant le vote du BP 2023
• 22-279 : Dépenses sur investissement avant le vote du BP 2023
• 22-280 : Rapport sur l’augmentation des coûts de l’énergie
• 22-281 : Rapport sur les dépenses détaillés de fonctionnement et d’investissement
• 22-281_1 : Annexe Rapport sur les dépenses détaillés de fonctionnement et d’investissement
• 22-282 : Soutien financier du relais Sepia
• 22-283 : Réalisation d’un emprunt 

RESSOURCES HUMAINES

• 22-284 : Règlement des astreintes de police municipale
• 22-284_1 : Annexe Règlement des astreintes de police municipale
• 22-285 : Mise en place de la participation employeur sur la complémentaire santé
• 22-286 : Mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2023
• 22-286_1 : Annexe Mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2023

POLITIQUE DE LA VILLE

• 22-287: Politique de la Ville - Convention entre la Ville d’Amboise et l’association La MJC d’Amboise pour le cofinancement d’un poste adulte-relais
• 22-287_1 : Annexe Politique de la Ville - Convention entre la Ville d’Amboise et l’association La MJC d’Amboise pour le cofinancement d’un poste adulte-relais

CULTURE

• 22-288 : Contrat de cession avec la Cie L’Echappée Belle – programmation du spectacle « Même pas peur…du noir » dans le cadre de la Nuit de la lecture, 21 janvier 2023
• 22-288_1 : Annexe Contrat de cession avec la Cie L’Echappée Belle – programmation du spectacle « Même pas peur…du noir » dans le cadre de la Nuit de la lecture, 21 janvier 2023
• 22-289 : Contrat d’engagement d’auteur avec Daniel Monforte – rencontre dédicace du 25 février 2023
• 22-289_1 : Annexe Contrat d’engagement d’auteur avec Daniel Monforte – rencontre dédicace du 25 février 2023
• 22-290 : Convention d’exposition avec l’association Quilt Patch – exposition patchwork du 4 au 25 février 2023
• 22-290_1 : Annexe Convention d’exposition avec l’association Quilt Patch – exposition patchwork du 4 au 25 février 2023

ESPACES NATURELS

• 22-291 : Proposition d’inscription de coupes à l’état d’assiette 2023 – Bois de la Moutonnerie
• 22-291_1 : Annexe 1 Proposition d’inscription de coupes à l’état d’assiette 2023 – Bois de la Moutonnerie
• 22-291_2 : Annexe 2 Proposition d’inscription de coupes à l’état d’assiette 2023 – Bois de la Moutonnerie
• 22-291_3 : Annexe 3 Proposition d’inscription de coupes à l’état d’assiette 2023 – Bois de la Moutonnerie
• 22-291_4 : Annexe 4 Proposition d’inscription de coupes à l’état d’assiette 2023 – Bois de la Moutonnerie

PATRIMOINE 

• 22-292 : Inscription d’une œuvre à l’inventaire des collections municipales

COMMERCE

• 22-293 : Ouvertures dominicales des commerces 2023
• 22-294 : Tarifs 2023 des occupations du domaine public
• 22-294_1 : Annexe Tarifs 2023 des occupations du domaine public
• 22-395 : Tarifs 2023 du camping municipal
• 22-395_1 : Annexe Tarifs 2023 du camping municipal

EDUCATION

• 22-296 : Classe orchestre : conventions de mise à disposition des instruments
• 22-297 : Modalités d’attribution des aides à projet pédagogique

URBANISME 

• 22-298 : Convention pour installation d’un relais de radiotéléphonie – parcelle AS 170
• 22-298_1 : Annexe Convention pour installation d’un relais de radiotéléphonie – parcelle AS 170

AFFAIRES GÉNÉRALES 
   
Marchés – attribution :

• 22-299 : Contrôle d’accès Hôtel de Ville et Centre Technique Municipal
• 22-300 : Prestation de service auprès de WEKA
• 22-301 : Renouvellement d'un abonnement au magazine Brief
• 22-302 : Renouvellement d'un abonnement au magazine La scène
• 22-303 : Renouvellement d’un abonnement Le Moniteur
• 22-304 : Impression du droit de réponse
• 22-305 : Achat Logiciel Avenio service des archives
• 22-306 : Conclusion d’un avenant n°1 au marché BC 24220650 relatif aux travaux de renforcement de la Noue de l’Eglise Saint Florentin
• 22-307 : Avenant MOE – VH
• 22-308 : Achat champlat – Maison France Services
• 22-309 : Achat de chasubles
• 22-310 : Achat de fourniture – Ecole Ambroise Paré
• 22-311 : Achat de panneaux – Ecole Ambroise Paré
• 22-312 : Achat de fournitures – illuminations fêtes de fin d’année
• 22-313 : Achat panneaux mélaminés – Ecole Jules Ferry
• 22-314 : Achat paumelles – Maison France Services
• 22-315 : Achat rails et montants métalliques – Ecole Jules Ferry
• 22-316 : Achat alimentaires – Médiathèque Aimé Césaire
• 22-317 : Intervention Interlude – Médiathèque Aimé Césaire
• 22-318 : Contrôle antipollution – Kangoo
• 22-319 : Achat balai pied de porte
• 22-320 : Réparation chariots de ménage
• 22-321 : Facture maintenance horodateurs
• 22-322 : Réalisation seuil de portail – Stade G. Boulogne
• 22-323 : Achat filtres tondeuse Kubota
• 22-324 : Réparation tondeuse Husqvarna
• 22-325 : Achat kit de filtration tondeuse KUBOTA
• 22-326 : Achat recharge bouteilles oxyflamme
• 22-327 : Achat produits d’entretien
• 22-328 : Achat produits d’entretien sols plastiques
• 22-329 : Acquisition de poubelles pour les sanitaires
• 22-330 : Avenant arpège
• 22-331 : Avenant Transports scolaires
• 22-332 : Attribution Rabelais Richelieu Lot 7
• 22-333 : Engagement crédits traiteur - Programmation spectacle Thomas VDB
• 22-334: Règlement des frais d’exploitation du spectacle Thomas VDB
• 22-335 : Hébergement équipe du spectacle Thomas VDB
• 22-336 : Entretien des instruments de musique de la classe orchestre – Ecole G. Sand Elémentaire
• 22-337 : Achats alimentaires pour le catering des artistes - programmations du début d’année 2023
• 22-338 : Achat petit matériel - Espace Paul Pinasseau
• 22-339 : Achat rouleaux TPE – Service Culturel
• 22-340 : Achat de planches Deyrolle – Espace Paul Pinasseau
• 22-341 : Achat traiteur – Vivaldi l’Age d’Or
• 22-342 : Location Technicien – Vivaldi l’Age d’Or
• 22-343 : Règlement contrat – Vivaldi l’Age d’Or
• 22-344 : Hébergement – Vivaldi l’Age d’Or
• 22-345 : Achats Eure Film – Médiathèque Aimé Césaire
• 22-346: Hébergement artistes – Les Imposteurs
• 22-347 : Règlement contrat – Les Imposteurs
• 22-348 : Réservation et engagements ateliers Danse avec l’artiste Jimmy Dussiel – Cie The Soulfull
• 22-349 : Marché relatif aux travaux de remplacement de barrières pour le camping de l’île d’or
• 22-350 : Ecole Rabelais Richelieu - Vidange des cuves des sanitaires modulaires
• 22-351 : Achat de fournitures scolaires, livres, petit matériel pour les écoles – C’EST LA FAUTE A VOLTAIRE
• 22-352 : Achat de fournitures scolaires, livres, petit matériel pour les écoles – LACOSTE
• 22-353 : Achat de fournitures scolaires, livres, petit matériel pour les écoles – Lu & Approuvé
• 22-354 : Achat de fournitures scolaires, livres, petit matériel pour les écoles – LUDIC
• 22-355 : Achat de fournitures scolaires, livres, petit matériel pour les écoles – NATHAN
• 22-356 : Achat de fournitures scolaires, livres, petit matériel pour les écoles – SADEL
• 22-357 : Acquisition de fournitures administratives
• 22-358 : Réparation porte de la grange – école Anne de Bretagne
• 22-359 : Réparation trottinettes – école Anne de Bretagne
• 22-360 : Remplacement des mitigeurs – Tennis de l’ile d’Or
• 22-361 : Achat de compost - parc de la Sapinière
• 22-362 : Achat serrure - Ecole Rabelais Richelieu
• 22-363 : Réparation meuble école Paul-Louis Courier
• 22-364 : Aménagement espace repas - Espace Paul Pinasseau
• 22-365 : Achat nourriture animaux – Fourrière
• 22-366: Location élévateur – Illuminations
• 22-367 : Consommables – service espaces verts
• 22-368: Achat de livrets « promenade géologique à Amboise »
• 22-369 : Renouvellement Abonnement numérique - La Nouvelle République
• 22-370 : Remplacement bac de rejet – machine à affranchir

Marchés – lancement :

• 22-371 : Consultation 1450-22 relative aux travaux d’aménagement paysager du parking du plan d’eau de la Varenne-sous-Chandon 
• 22-372 : Entretien des vêtements de travail
• 22-373 : Organisation de la cérémonie des vœux 2023
• 22-374 : Transcription des PV Conseil Municipal – 1er trimestre 2023

Conventions de locations de salles et de matériels

• 22-375 : Mise à disposition salle Molière – Association ACA GYM
• 22-376 : Mise à disposition salle Molière – Entreprise Pichet ADB
• 22-377: Mise à disposition salle des fêtes – Association Judo Club
• 22-378: Mise à disposition salle Clément Marot – Madame Va 
• 22-379: Mise à disposition salle Descartes– Madame Yvon
• 22-380 : Mise à disposition du VISIOCOM à l’association CULTU’RAIDS ASSAUT 
• 22-381 : Mise à disposition du gymnase Guynemer à l’Association LES MOUSQUETONS D’AMBOISE 
• 22-382 : Mise à disposition de la salle des fêtes Francis Poulenc - vœux 2023 au personnel CHIC
• 22-383 : Mise à disposition de la salle des fêtes Francis Poulenc, organisation d’une Assemblée Générale
• 22-384: Mise à disposition de la salle des fêtes Francis Poulenc et théâtre Beaumarchais - Rencontres Nationales des Vignerons Indépendants
• 22-385 : Mise à disposition de la salle Molière pour l’agence CITYA
• 22-386 : Mise à disposition de la salle des fêtes Francis Poulenc pour le congrès des médaillés militaires d’Amboise
• 22-387: Mise à disposition salle Molière pour la section d’Amboise du Parti Communiste Français
• 22-388: Mise à disposition Gymnase Guynemer pour Amboise Volley Ball
• 22-389 : convention de mise à disposition de salle – UNC

Finances : 

• 22-114 : Relais SEPIA - Soutien financier de la Ville d’Amboise
• 22-115 : Réalisation d’un emprunt
• 22-116 : Modification des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement

Affaires générales : 

• 22-117 : Décision modificative n°2
• 22-118 : Convention de mise à disposition de parcelles entre la commune d’Amboise et l’association des Jardins Ouvriers d’Amboise
• 22-119 : Dénomination – Adressage – Rue Édouard André
• 22-120 : Apposition d’une plaque lors de la cérémonie du Centenaire de la Société des Membres de La Légion d’Honneur
• 22-121 : Convention de groupement de commandes Transport avec Nazelles-Négron
• 22-122 : Désignation Correspondant Défense
• 22-122 : Désignation Correspondant Défence
• 22-123 : Désignation des représentants de la Ville d’Amboise au sein du conseil d’administration du Lycée Agricole
• 22-124 : Convention de formation au maniement des armes PM – GIE
• 22-125 : Convention de coordination entre la Police Municipale et la Gendarmerie Nationale
• 22-126 : Déplacement des élus au Congrès national des Maires
• 22-127 : Mise à disposition de salle et matériel – APE Les P’tits Jules
• 22-128 : Mise à disposition de salle – Avenir Amboise Badminton
• 22-129 : Mise à disposition de salle – Avenir Amboise Badminton
• 22-130 : Mise à disposition de salle – Avenir Amboise Gymnastique
• 22-131 : Mise à disposition de salle – Aïkido Club Amboise
• 22-132 : Mise à disposition de salle – Aïkido Club Amboise
• 22-133 : Mise à disposition de matériel - ANPTS PROD
• 22-134 : Mise à disposition de salle - Les Archers du Club d’Amboise
• 22-135 : Mise à disposition de salle - JUDO CLUB AMBOISE
• 22-136 : Mise à disposition de salle - LES MOUSQUETONS
• 22-137 : Mise à disposition de salle - Amboise ROLLER CLUB
• 22-138 : Mise à disposition de matériel
• 22-139 : Mise à disposition de salle - Amboise Twirling Bâton
• 22-140 : Mise à disposition de salle - Amboise Twirling Bâton
• 22-141 : Mise à disposition de salle - Amboise Twirling Bâton
• 22-142 : Mise à disposition de salle - Amboise Twirling Bâton
• 22-143 : Mise à disposition de salle - Avenir Amboise Gymnastique
• 22-144 : Mise à disposition de salle – ACAN Basket
• 22-145 : Prêt de matériel Association Prise d’Assos
• 22-146 : Prêt de matériel Avenir Amboise Gymnastique
• 22-147 : Prêt de matériel Les Archers d’Amboise
• 22-148 : Prêt de matériel Les Mousquetons d’Amboise
• 22-149 : Mise à disposition d’un local pour un groupe d’opposition

Marchés – attribution : 

• 22-150 : Délibération d’attribution des lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 9, 10, 11 et 12 de la consultation 1438-22 « Travaux de reconstruction de l’Ecole Élémentaire Rabelais - Richelieu suite à la survenance de sinistres de dégâts des eaux et d’incendie »
• 22-151 : Délibérations d’attribution de la consultation 1435-22 « Assistance technique et animation d’une campagne de ravalement des façades de la ville d’Amboise »
• 22-152 : Délibération relative à la conclusion d’un avenant n°1 au marché 1411-21 « Liaisons fibres optiques très hauts débits »
• 22-153 : Support de diffusion numérique kidiklik.fr
• 22-154 : Insertions publicitaires PROG
• 22-155 : Insertions publicitaires TMV
• 22-156 : Renouvellement abonnement Cashmag
• 22-157 : Remplacement appareil d’encaissement
• 22-158 : Règlement des droits CNM – Concert de Cœur de Pirate du 28 juillet 2022
• 22-159 : Location d’un camion 20m3 avec haillon
• 22-160 : Achat paire de chaussures
• 22-161 : Autolaveuse
• 22-162 : Modification réseau DATA et électrique
• 22-163 : Mise en conformité incendie
• 22-164 : Contrôle Aire de jeux
• 22-165 : Achat de litière pour la Fourrière
• 22-166 : Achat de sacs de terreau
• 22-167 : Remplacements végétaux
• 22-168 : Stabilisation des végétaux - Sapinière
• 22-169 : Stabilisation des végétaux - Ecole G. Sand
• 22-170 : Stabilisation des végétaux - Pinasseau
• 22-171 : Destruction nids de frelons asiatiques
• 22-172 : Achat de produits pharmaceutiques
• 22-173 : Achat de plaques gravées
• 22-174 : Achat d’une scie sauteuse
• 22-175 : Achat d’un appareil de réglage de suspension
• 22-176 : Achat de pneus
• 22-177 : Achat d’une ceinture de sécurité et de balais d’essuie-glace
• 22-178 : Contre visite du contrôle technique
• 22-179 : Achat levier de frein
• 22-180 : Achat d’équipements pour scène mobile
• 22-181 : Mise à disposition sanitaire mobile
• 22-182 : Illuminations fêtes de fin d’année 2022
• 22-183 : Vérification initiale des installations électriques
• 22-184 : Achat de stores – LE GARAGE
• 22-185 : Audit centrale de traitement de l’air – Ecole Rabelais Richelieu
• 22-186 : Achat de produits pharmaceutiques
• 22-187 : Réparation de véhicule
• 22-188 : Avenant n°3 au lot 2 - marché 1390/19
• 22-189 : Changement gouttière église Saint Florentin
• 22-190 : Achat de deux caméras piétons
• 22-191 : Achat de six certificats RGS*
• 22-192 : Réussite éducative - Achat pour atelier numérique
• 22-193 : Achat fournitures pour les projets de Noël Service périscolaire
• 22-194 : Achat d’un sac de frappe, gants et support mural
• 22-195 : Achat de fournitures scolaires, livres, petit matériel pour les écoles
• 22-196 : Achat alimentaire pour les « cafés des parents »
• 22-197 : Achats pédagogiques pour les animations périscolaires
• 22-198 : Achat de prestations de services pour les écoles
• 22-199 : Achat de packs d’eau pour les écoles chez l’hypermarché Leclerc
• 22-200 : Achat de matériel pour la fabrication de gaspillomètres
• 22-201 : Achat fournitures pédagogiques pour les écoles
• 22-202 : Achat fournitures - Service périscolaire
• 22-203 : Achat de fournitures – services techniques
• 22-204 : Achat de béton
• 22-205 : Location d’une mini pelle
• 22-206 : Achat de fournitures – services techniques
• 22-207 : Dispositif prévisionnel de secours
• 22-208 : Achat de joint d’échappement
• 22-209 : Achat de fournitures - maçonnerie
• 22-210 : Achat de semelles symétriques
• 22-211 : Achat de ciment et de semelles
• 22-212 : Achat de fournitures – services techniques
• 22-213 : Achat de béton – stade Georges Boulogne
• 22-214 : Achat de béton – Espace Pinasseau
• 22-215 : CahsMag Abonnement - LE GARAGE

Marchés – lancement :

• 22-216 : Délibération en vue d’approuver le lancement de la consultations 1451-22 relative à la réalisation d’une mission de maîtrise d’œuvre en vue de la création d’une épicerie sociale à Amboise
• 22-217 : Délibération en vue d’approuver le lancement de la consultations 1453-22 relative à la réalisation d’un diagnostic amiante et plomb avant travaux pour la création d’une épicerie sociale à Amboise
• 22-218 : Sortie du Conseil Municipal des Enfants au palais des congrès à Tours
• 22-219 : Impression de l'agenda culturel et de loisirs Amboise rayonnante, couvrant la période de janvier à mai 2023
• 22-220 : Lancement de la consultation publique pour la patinoire synthétique mobile

Ressources humaines : 

• 22-221 : Adhésion de principe à la médiation préalable obligatoire proposée par le Centre de Gestion d’Indre et Loire
• 22-222 : Actualisation du barème de remboursement relatif aux frais de déplacements et modalités de versement
• 22-223 : Renouvellement de la mise à disposition d’un agent communal auprès du CCAS au poste d’assistante de direction
• 22-224 : Avenants aux conventions de mise à disposition individuelles ascendantes et descendantes de plein droit de personnel enfance-jeunesse entre la ville d’Amboise et la CCVA
• 22-225 : Versement d’une subvention à l’APECA
• 22-226 : Signature de la convention financière de la formation au CFA d’un apprenti du secteur public 22-223 : Engagement d’un bon de commande pour la formation continue obligatoire d’un agent de police municipale
• 22-227 : Engagement d’un bon de commande pour la formation d’entrainement au maniement des armes d’un agent de police municipale
• 22-228 : Engagement d’un bon de commande pour la formation d’entrainement au maniement des armes d’un agent de police municipale

Politique de la ville : 

• 22-229 : Conseil Local de Sécurité et de Prévention e la Délinquance (CLSPD) – Subvention à la Maison des Droits de l’Enfant en Touraine (Croix Rouge Française)
• 22-230 : Subvention de fonctionnement à l’association Ass Pro Santé

Culture : 

• 22-231 : Convention de partenariat avec l’association Quinte et Sens - programmation du concert « Vivaldi l’âge d’or » dans le cadre de la saison culturelle 
• 22-232 : Politique de régulation des collections et définition des critères et modalités d’élimination des documents n’ayant plus leur place au sein des collections de la Médiathèque Aimé
• 22-233 : Aide au projet complémentaire pour l’orchestre Camerata Ambacia – saison 2022
• 22-234 : Adhésion à la ligue de l’enseignement 37
• 22-235 : Convention de partenariat et prestation de service entre la Ville d’Amboise et la Communauté de Communes du Val d’Amboise : programmation culturelle décentralisée 2023
• 22-236 : Mise à disposition de salles à l’association Les Historiales Amboisiennes
• 22-237 : Mise à disposition de la salle des fêtes Francis Poulenc, à la MJC d’Amboise
• 22-238 : Mise à disposition de la salle Clément MAROT à l’association AC Tennis Amboise
• 22-239 : Mise à disposition de la salle des fêtes Francis Poulenc, à l’association AVF
• 22-240 : Mise à disposition de la salle des fêtes Francis Poulenc, à l’ACA Natation/ Assemblée Générale
• 22-241 : Mise à disposition de la salle de la salle Molière, pour la Direction Régionale de L’INSEE Centre Val de Loire
• 22-242 : Mise à disposition de la salle Clément MAROT, à l’APE Ecole G. Sand

Education jeunesse et sports :  

• 22-243 : Convention de partenariat avec l’Union des Commerçants du Val d’Amboise – Ville d’Amboise

Affaires générales : 

• 22-244 : Mise à disposition de la salle Molière, pour la CCVA, 10/12/2022
• 22-245 : Conclusion d’un marché relatif aux travaux de remplacement d’une chaudière murale à l’annexe de l’IME La Boisnière

Affichage Conseil Municipal du 25 novembre 2022

• 001_ Autoriser le Maire à ester en justice

• 001_ Achat des bâtiments de l’ancienne entreprise PRESTAL n°1
• 002_ Achat des bâtiments de l’ancienne entreprise PRESTAL n°2
• 003_ Délégation de pouvoirs au Maire n°1
• 004_ Délégation de pouvoirs au Maire n°1

• 001_ Convention de mise à disposition de parcelles entre la commune d’Amboise et l’association des Jardins Ouvriers d’Amboise
• 002_ Dénomination – Adressage – Rue Édouard André
• 003_ Apposition d’une plaque lors de la cérémonie du Centenaire de la Société des Membres de La Légion d’Honneur
• 004_ Désignation Correspondant Défense
• 005_ Désignation membres du Conseil d’Administration du Lycée Agricole d’Amboise
• 006_ Avis sur le Plan de Prévention des Risques d’Inondation – Val de Cisse
• 007_ Adhésion à la médiation préalable obligatoire du CDG37 pour la ville et le CCAS
• 008_ Renouvellement de la mise à disposition d’un agent auprès du CCAS
• 009_ Mise à jour du barème de remboursement des frais de déplacements et des modalités d’attribution
• 010_ Conventions de mise à disposition ascendantes et descendantes entre la ville et la CCVA
• 011_ Décision Modificative n°2-2022
• 012_ Admission en non-valeur et créances éteintes
• 013_ Relais SEPIA - Soutien financier de la Ville d’Amboise
• 014_ Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) – Subvention à la Maison des Droits de l’Enfant en Touraine (Croix Rouge Française)
• 015_ Convention de partenariat avec l’association Quinte et Sens - programmation du concert « Vivaldi l’âge d’or » dans le cadre de la saison culturelle
• 016_ Politique de régulation des collections et définition des critères et modalités d’élimination des documents n’ayant plus leur place au sein des collections de la Médiathèque Aimé Césaire
• 017_ Convention avec l’UCVA pour des chèques cadeaux
• 018_ Proposition d’inscription de coupes à l’état d’assiette 2023 - Bois de la Moutonnerie

Téléchargez toutes les délibérations du 19 juillet 2022 en cliquant ici.

• 001_ Adoption du procès-verbal de la séance du 12 mai 2022
• 002_ Représentation de la commune au sein du Syndicat Intercommunal de Transport Scolaire des Deux Vallées
• 003_Achat d’un bâtiment rue Grégoire de Tours
• 004_ Désaffectation et déclassement d’automobiles
• 005_Mise à jour du tableau des effectifs
• 006_Création d’un emploi non permanent en contrat de projet
• 007_ Avenants aux conventions de mise à disposition individuelles ascendantes et descendantes de plein droit de personnel Enfance-Jeunesse entre la Ville d’Amboise et la Communauté de Communes du Val d’Amboise
• 008_ Transfert du compte épargne temps d’un agent titulaire suite à mutation entre la Ville d’Amboise et la Ville de Tours
• 009_ Décision modificative n°1 de 2022
• 010_ Octroi d’une garantie d’emprunt à Touraine Logement pour l’opération « 5 logements individuels – Prêt Social Location Accession (PSLA) situés 39 rue François Clouet à Amboise – Hameau de Lucé »
• 011_ Attribution d’une subvention au Comité d’Indre et Loire du Concours National de la Résistance et de la Déportation
• 012_ Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD)
•  Subventions au titre de l’année 2022
• 013_Programme de Réussite Éducative : Subvention de la Ville au CCAS
• 014_Convention avec l’association Colosse Aux Pieds d’Argile dans le cadre des luttes contre les violences sexuelles, la pédocriminalité et le bizutage
• 015_ Aide au projet de l’UCANN pour l’organisation du critérium cycliste le 04 juillet 2022
• 016_ Aide au projet de Cultu’Raids Assaut pour l’organisation de la Nuit des Roys le 03 septembre 2022
• 017_ Modification du Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours de la Piscine de l’Ile d’Or
• 018_ Dénomination du nouveau centre d’archives